La justice des êtres possibles

Pourrait-on imaginer que la nature se rebelle et se mette à poursuivre en justice tous ceux qui la détruisent ? Un scénario de film fantastique devenu réalité en Équateur avec l’affaire Rio Vilcabamba contre l’État de Loja en 2011. Une rivière contre un état ! Un cas d’école qui a permis à ce pays d’appliquer un « principe de Juridiction universelle » : en effet, chacun peut saisir la cour de justice au nom de la nature. Un nouvel ordre juridique qui, en Bolivie, permet aussi de représenter tous les êtres passés, présents et… à venir.
par Diego Landivar et Émilie Ramillien

Si la nature portait plainte contre des humains, pourrait-elle gagner son procès ? Ce cas improbable est devenu réalité en 2011, avec la plainte du rio équatorien Vilcabamba, contre des humains: les autorités locales de la région de Loja qui le polluaient et l’endommageaient durablement. Ce procès s’est déroulé en Équateur, mais les conséquences de ce jugement dépassent largement les frontières de ce petit État d’Amérique du Sud : il constitue une innovation légale et sociale sans précédent, dans la mesure où les procédures sont généralement engagées entre humains ou entre organisations humaines. Et non entre une entité non humaine, cette rivière, et une organisation humaine – la municipalité, la préfecture et les directeurs régionaux de Loja.

Tout l’effort aujourd’hui consiste à faire rentrer le monde comme un acteur réel de la vie politique

Michel Serres

Tout a commencé lors de la construction d’une route surplombant la rivière Vilcabamba, nichée dans une vallée luxuriante de la cordillère des Andes. Entrepris par les pouvoirs publics de l’État de Loja, ces travaux ont détourné le cours du rio de son lit naturel, provoquant glissements de terrain, pollutions et atteintes à la biodiversité. Ces modifications durables sur le cours, la nature et le débit de la rivière ont aussi entraîné l’inondation de terres agricoles des communautés voisines. Deux habitants de la commune ont alors décidé de porter plainte. Non en leur nom propre ou en celui des paysans qui avaient subi les effets désastreux de la construction de la route, mais au nom de la rivière elle-même, en tant que victime directe. Le motif essentiel : en lançant la construction dans ces conditions, le gouvernement a « porté atteinte à l’intégrité » de la rivière.

Le procès qui donna raison à la rivière a été rendu possible grâce à une reconfiguration du droit. Un changement constitutionnel survenu en Équateur au terme d’un long processus de discussion et de confrontation des idées et des conceptions du monde coexistant au sein du peuple équatorien. L’«Action de Protection » entamée par les représentants de la rivière était fondée sur le «principe de Juridiction universelle » qui permet à n’importe quelle personne humaine ou entité collective de saisir la Cour de justice équatorienne au nom de la «nature ».

Auteurs

Diego Landivar, docteur ès science économiques, chercheur-associé au CERDI-CNRS, et Emilie Ramillien, anthropologue (EHESS), sont co-fondateurs d’Origens Media Lab, laboratoire transdisciplinaire de recherche et d’innovations sociales basé à Clermont- Ferrand.

 

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